cvmaq.com

[Polo Gazz]

Invitation
Le CVMAQ invite ses membres à participer au :
Rally Ormstown du Canadian Vintage Motorcycle Group
du 30 juillet au 1 août 2010 à la Pritchard Farm, (near)Ormstown, Quebec
http://www.cvmg.ca/Events

Cette invitation permet aux membres du CVMAQ d'utiliser leurs motos Antiques (+30 ans) munies d'une plaque C pour ce rendre à cet évènement selon l'article 138 du Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers.
Imprimez cette invitation que vous aurez sur vous ainsi qu'une photocopie de la charte du club et votre carte de membre.
Cette invitation a aussi été faite sur le forum de discussion du CVMAQ.


Paul Giroux, Président du CVMAQ

[Ben]

Ha bon, ce n'est pas 25 ans pour la plaque C !!!!!!!!!!!!!!

[Polo Gazz]

D'après le Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers:
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION:
Dans le présent règlement, on entend par: «véhicule antique»: un véhicule routier dont la fabrication date de 30 ans et plus qui a été gardé ou restauré à son état original;

137. La plaque d'immatriculation des véhicules routiers suivants porte le préfixe «C».

1° un véhicule de fabrication artisanale;

2° un véhicule d'une masse nette de 450 kg ou moins, à l'exception de la motocyclette, du cyclomoteur et du véhicule-outil;

3° un véhicule dont la fabrication date de plus de 25 ans;

4° un véhicule antique;

5° une motoneige d'une masse nette de plus de 450 kg.


138. La circulation des véhicules routiers visés à l'article 137 se limite aux chemins publics dans les zones où la vitesse maximale n'est pas supérieure à 70 km/h, à la condition que ce chemin public ne soit pas une autoroute ou un chemin à accès limité; toutefois, ces véhicules routiers peuvent traverser à angle droit les routes où la vitesse maximale est supérieure à 70 km/h autres que les autoroutes et les chemins à accès limité. Ces véhicules peuvent être remorqués sur tout chemin public.

Malgré le premier alinéa, le véhicule antique est autorisé à circuler sur tout chemin public lorsqu'il effectue un déplacement qui s'inscrit dans le cadre d'une activité organisée par un club de collectionneurs de véhicules antiques ayant une charte québécoise.
Voilà pourquoi dans les invitations à une activité je mentionne une moto de +30 ans.

[Ben]

OK Merci ElPrésidenté

donc une Bonneville de 1983 qui a 27 ans, peut être immatriculée avec une plaque C,
mais ne peut pas circuler sur l'auto route même pour se rendre à un rassemblement organisé par un club !!

[bernache74]

Une autre belle Ride pour la Norton 74 cette fin de semaine à Owmstorn de plus ou moins 450 milles allez-retour n'eut été que moi et Denis bussiere, avons mis le samedi soir de 10:30 pm à 2:15 am pour se trouver un motel pour dormir à st-jean sur richelieu mais belle Ride quand même. au motel on a tomber comme 2 roches